Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNI-BAND
BORG-WARNER AUTOMOTIVE, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1620952
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010

Présentation de la marque UNI-BAND

Déposée le 10 octobre 1990 par BORG-WARNER AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNI-BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORG-WARNER AUTOMOTIVE, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 6700 18-1/2 Mile Road Sterling Heights, Michigan 48311, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2181604) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2181604) - France.

La marque UNI-BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNI-BAND est expirée depuis le 10 octobre 2010.

BORG-WARNER AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : FLEX-BAND


BORG-WARNER AUTOMOTIVE, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 6700 18-1/2 Mile Road Sterling Heights, Michigan 48311, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2181604) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2181604) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2000 n°2181604 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination n°321001 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 8 novembre 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°311153 - Publication au BOPI 2000-11-08

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces détachées, notamment rubans de frein et embrayages pour véhicules terrestres